Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : The French Oils
Forme juridique : MICROE
Immatriculation : 94870169300012
2. Coordonnées de Contact
Email : thefrenchoils@outlook.com
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de The French Oils, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de The French Oils. Photos by E.CHERCHI
5. Données Personnelles
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7. Responsabilité
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8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
The French Oils se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : thefrenchoils@outlook.com .